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Affichage des articles associés au libellé Administration

Permis de conduire: bientôt du changement.

À partir du 2 janvier prochain et presque comme les certificats d’immatriculation des véhicules , les permis seront envoyés par lettre suivie.

Certificat d’immatriculation des véhicules une sécurité disparait.

Dès le 2 janvier prochain, pendant une année test et presque comme les permis , les certificats d’immatriculation des véhicules ne seront plus envoyés en recommandé avec accusé de réception mais en lettre suivie.

La mission opérationnelle de sécurité et de défense change de conseiller gendarmerie.

Auprès du ministre de l’intérieur on ne trouvera donc plus François-Xavier Lesueur mais, par arrêtés par le ministère de l’intérieur publiés, Benoît Tonanny.

IRSEM: Martial Foucault arrive.

Le politologue a été, par arrêté du ministre des armées et des anciens combattants, nommé directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire. Il entre en fonction aujourd’hui.

Polynésie française et Nouvelle-Calédonie: modification pour les chambres territoriales des comptes.

Les fonctions de procureur financier dirigeant le ministère public près les chambres territoriales des comptes de la Polynésie française et de la Nouvelle-Calédonie resteront occupées par Philippe Bellocq jusqu’au 30 septembre de cette année puis il sera le 1er octobre remplacé par Thomas Govedarica.

Cour des comptes: Vincent Bouvier change de fonctions.

Il est désormais et en qualité de «personnalité qualifiée» membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes.

Bientôt un nouveau médiateur des ministères économiques et financiers.

À partir du 15 septembre 2024 et pendant au moins 3 ans Pierre Hanotaux occupera cette fonction.

Seine-Saint-Denis: bientôt une nouvelle directrice académique des services de l’éducation nationale.

Pour une durée de 4 ans avec une période probatoire de 6 mois et à compter du 30 septembre 2024, l’actuelle directrice académique des services de l’éducation nationale des Yvelines (groupe I) Sandrine Lair occupera ladite fonction dans le même groupe I.

Voiture: ce qui change pour l’assurance.

A partir du 1er avril 2024, les désormais forcément blancs et mesurant 5 cm sur 5 cm certificat et certificat provisoire de ladite assurance devront voir celui qui est détenu être apposé sur une surface extérieure du véhicule, recto visible et qu’importe le véhicule. Toujours à partir de cette même date et qu’elle soit provisoire ou pas l’attestation de la susmentionnée assurance: devra comporter le numéro de châssis ou de série du véhicule, n’aura plus pour obligation d’inclure les qui devaient dans certains cas apparaître numéro d'immatriculation et numéro du moteur et n’aura plus à être forcément jaune.